Déposée le 19 août 2004 par la Société Anonyme (SA) COGEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRANCESPAÑA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGEP domicilié(e) 15 Allée de BRIENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 801 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEP SA domicilié(e) 15 Allée de Brienne,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque FRANCESPAÑA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGEP SA - 15 Allée de BRIENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 670801588
COGEP SA - 15 Allée de Brienne,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceinture de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs, vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou énergie. Remorquage. Location de garages ou places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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